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Dossier spécial Congrès : une profession au cœur de la relance lun 22/11/2021 – 11:56 Lundi 22 novembre 2021 SIC N° 409 – NOVEMBRE 2021 Composant Plus de 5 000 professionnels de l’expertise comptable ont assisté au grand rendez-vous annuel de la profession à Bordeaux du 6 au 8 octobre 2021. Découvrez en mots et…
42 nouveaux lauréats dans le cadre des appels à projets opérés par l’ADEME : 28 pour le dispositif « Efficacité énergétique et décarbonation des procédés » et 14 pour le dispositif « Chaleur biomasse ». Source : Dernières actualités DGE
Le monde change, mon expert-comptable m’accompagne. Le 19 novembre 2021. Votre expert-comptable vous présente ici les derniers textes essentiels publiés dans le cadre de la crise de la COVID-19, pouvant avoir des impacts sur votre activité économique. Contactez-nous pour avoir plus d’information. Nouvelle aide relative aux loyers ou redevances et charges de certains commerces de…
Consultation publique relative au projet d’arrêté définissant la première liste des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour l’année 2022 Source : Dernières actualités DGE
Dans le cadre de la démarche de soutien de l’industrie française engagée dans un contexte sanitaire perturbé, 98 nouveaux projets lauréats des fonds de modernisation des filières Automobile et Aéronautique ont été annoncés. Source : Dernières actualités DGE
Les Journées annuelles du Club fiscal mer 17/11/2021 – 16:36 Les Journées annuelles du Club fiscal du Conseil supérieur constituent un événement incontournable de la profession comptable. Leur objectif ? Faire le point sur les nouveautés législatives et les principales précisions doctrinales et jurisprudentielles concernant l’application de la loi fiscale, anticiper les évolutions attendues et échanger…
Nouvelle aide relative aux loyers ou redevances et charges de certains commerces de détail mer 17/11/2021 – 17:03 <!– –> Mercredi 17 novembre 2021 – Composant La commission européenne a donné son accord à la mise en place de cette aide complémentaire au fonds de solidarité et à l’aide coûts fixes. Décret n° 2021-1488 du…
La normalisation est une activité d’intérêt général qui a pour objet de fournir des documents de référence relatifs à des produits, des services et des processus, élaborés de manière consensuelle par les parties intéressées. Source : Dernières actualités DGE
La lettre recommandée électronique (LRE) est un envoi électronique, 100 % dématérialisé, qui a les mêmes effets juridiques que la lettre recommandée sous format papier. Source : Dernières actualités DGE
Publication de la loi « vigilance sanitaire » lun 15/11/2021 – 12:13 <!– –> Lundi 15 novembre 2021 – Composant Mise en place d’une « aide coûts fixes rebond » ! Le régime transitoire de sortie de crise est prolongé jusqu’au 31 juillet 2022 ce qui permet de reconduire certaines mesures exceptionnelles. LOI n° 2021-1465…